Déposée le 2 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AENERGIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERAWATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-42 du 15 octobre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AENERGIA domicilié(e) Z.A. Duboscoa,64990 VILLEFRANQUE - 64990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 098 933 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yves BECK AENERGIA SARL domicilié(e) Z.A. Duboscoa,64990 VILLEFRANQUE - 64990 - France.
La marque TERAWATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Yves BECK AENERGIA SARL - Z.A. Duboscoa,64990 VILLEFRANQUE - 64990 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14
Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42
Equipements, instruments et matériels pour la conduite, la distribution, la répartition, la gestion, l'optimisation, la visualisation, la maîtrise de toutes énergies et spécialement des énergies électriques. Système électronique de pilotage, de supervision et d'analyse de ces énergies. Systèmes de raccordement aux réseaux informatiques et de communication pour le transfert, pour la communication, pour la visualisation, pour l'analyse et pour la mise en réseau des données énergétiques avec ou sans supervision centralisée. Recherches, développement et études techniques et scientifiques, conseils et audits techniques pour la gestion des énergies. Conception, élaboration, développement réalisation de logiciels informatiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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